SELARL Damien MOISAN, notaire
Office a Cluses (74300)
1 notaire rattaché à l'office
L'office notarial SELARL Damien MOISAN, notaire (SELARL) est situé 12 rue François Curt 74300 CLUSES France. Il est enregistré au registre SIRENE depuis 2025. Il regroupe 1 notaire. Le Guide des Notaires lui attribue une Note Guide de 28/100 (profil Etabli), calculée uniquement sur des critères factuels et publics : ancienneté au registre SIRENE, absence de procédure collective au BODACC, taille de l'office et langues vérifiées. Aucune procédure collective n'est enregistrée au BODACC sur les cinq dernières années.
Adresse
12 rue François Curt 74300 CLUSES France
Haute-Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
Identification légale
- SIRET : 99447278500017
- Forme juridique : SELARL
- Date de création : 2025-11-26
Note Guide
28/100
Profil Etabli
Profil établi : office actif, dont une partie des critères publics reste à consolider (ancienneté SIRENE, langues vérifiées).
Évaluation de l'office
- Ancienneté SIRENE : non encore appariée
- BODACC : aucune procédure collective sur les cinq dernières années
- Taille de l'office : 1 notaire
- Langues vérifiées : français
Cette évaluation est qualitative et fondée uniquement sur des données publiques (SIRENE, BODACC, annuaire CSN). Aucun avis utilisateur n'entre dans le calcul. Aucun office ne peut payer pour modifier son profil ou sa visibilité sur le Guide des Notaires.
Les notaire de cet office
-
Notaire associé
Maitre Damien MOISAN
Inscrit depuis 2025 (1 ans)
Questions fréquentes sur l'office SELARL Damien MOISAN, notaire
Ou se trouve l'office notarial SELARL Damien MOISAN, notaire ? §
L'office est situé 12 rue François Curt 74300 CLUSES France (Auvergne-Rhône-Alpes).
Combien de notaires exercent à l'office SELARL Damien MOISAN, notaire ? §
1 notaire est rattaché à l'office : Maitre Damien MOISAN.
Comment le Guide des Notaires évalue-t-il l'office SELARL Damien MOISAN, notaire ? §
L'office obtient une Note Guide de 28/100 (profil Etabli), calculée sur des données publiques (SIRENE, BODACC, CSN) : ancienneté de l'office, absence de procédure collective, taille et langues vérifiées. Aucun office ne peut payer pour modifier sa note ou sa visibilité.
Depuis quand l'office SELARL Damien MOISAN, notaire existe-t-il ? §
L'office est enregistré au registre SIRENE depuis 2025.
Comment contacter l'office SELARL Damien MOISAN, notaire ? §
Par téléphone au 0611816942 ou par courriel à damien.moisan@notaires.fr.
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Sources de cette fiche
- Annuaire officiel CSN : https://www.notaires.fr/fr/office/selarl-damien-moisan-notaire
- SIRENE INSEE via recherche-entreprises.api.gouv.fr
- BODACC via data.gouv.fr
- Méthodologie : guidedesnotaires.com/méthodologie/
Annuaire mis à jour le . Données publiques agrégées : CSN, SIRENE, BODACC.
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